Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 07/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toute commande passée sur le site CLANGM.COM , exploité par l’entreprise CLAN GM, dont le siège social est situé à 69780 Mions (France).

Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par CLAN GM, à savoir des épices, aromates et mélanges pour cuisine.

Produits

Les produits vendus sont ceux présentés sur le site CLAN GM, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est décrit avec la plus grande exactitude possible (nom, poids, origine, usage, etc.). Les photographies ne sont pas contractuelles.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. CLAN GM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Commandes

Le client passe commande via le site internet de CLAN GM. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. La commande est confirmée une fois le paiement validé. CLAN GM se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (fraude, défaut de paiement antérieur, etc.).

Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut s’effectuer par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées via un prestataire de paiement agréé.

Livraison

Les commandes sont livrées en France métropolitaine à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison varient selon le transporteur sélectionné et sont généralement compris entre 2 et 5 jours ouvrés. En cas de retard, CLAN GM ne pourra être tenue pour responsable si celui-ci est dû à un tiers ou à un cas de force majeure.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation (article L.221-18), le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Ce droit ne peut être exercé pour :

Les produits descellés ou ouverts ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Les produits personnalisés ou faits sur mesure.

Le client souhaitant exercer ce droit doit en faire la demande par e-mail à l’adresse : [à compléter]. Les produits doivent être retournés aux frais du client dans leur état d’origine.

Garanties et responsabilité

Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

CLAN GM ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation ou conservation des produits par le client.

Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de CLAN GM.